Notice Légale & Confidentialité-RGPD
Judo Club Roquettes
***
Notice Légale – Judo Club Roquettes
Si vous avez la moindre question, remarque ou autre, n’hésitez pas à nous contacter à bureau@judoroquettes.fr.
Dernière modification en date du 11.09.2020
Présentation du propriétaire et du site
Qui sommes nous ?
Le site principal est : https://judoroquettes.fr/.
Il est hébergé en Suisse, sur les serveurs d’Infomaniak Network SA, dans des centres de données respectueux de l’environnement.
Ce site a été créé par Amael Parreaux-Ey.
Le Judo Club Roquettes est une association régie par la loi 1901 du droit français. Il s’agit d’un club sportif affilié à la Fédération Française du Judo-Jujitsu et disciplines associées.
Son bureau principal se situe au Dojo xxx, 31210 Roquettes.
Vous pouvez contacter l’association a bureau@judoroquettes.fr ou via notre formulaire de contact.
Le site
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://judoroquettes.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Judo Club Roquettes, Association loi 1901 – Siret : xxxXXXxxxXXXXX) – 31210 ROQUETTES
Créateur : Amael Parreaux-Ey
Responsable publication et webmaster : Judo Club Roquettes, bureau@judoroquettes.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Hébergeur : Infomaniak Network SA, Genève, SUISSE. L’hébergement est assuré par l’intermédiaire d’Amael Parreaux-Ey (SIRET : 87989350100012).
Conditions générales d’utilisation du service web (site)
En utilisant le site https://judoroquettes.fr/ l’utilisateur accepte l’ensemble des conditions générales d’utilisation et la politique de confidentialité présentées ici. Ces documents sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://judoroquettes.fr/ sont donc invités à les consulter régulièrement.
Le site https://judoroquettes.fr/ est de plus mis à jour par le Judo Club Roquettes aussi souvent que nécessaire. Ainsi, les mentions légales et conditions d’usage peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent même en cas de modification, dès leur parution aux utilisateurs qui doivent donc se tenir informer en s’y référent régulièrement.
Ce site est accessible à tout moment aux utilisateurs, sauf situation exceptionnelle. Aucune garantie n’est fournie quant à la disponibilité. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être mise en place par l’hébergeur, l’intermédiaire d’hébergement ou le propriétaire, qui communiquera préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention si possible.
Le site utilise des technologies Web comme JavaScript, HTML5 et CSS3 ainsi que des cookies. Afin d’assurer son bon fonctionnement et d’éviter tout dégât matériel pour l’utilisateur, celui-ci s’engage à accéder au site avec un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. L’utilisateur demeure en tout cas l’unique responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site.
Services proposés
Le site https://judoroquettes.fr/ vise à fournir les informations concernant les activités du Club, les tournois et les disciplines enseignées.
Toutes les informations proposées sur le site https://judoroquettes.fr/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. De même, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Le Judo Club Roquettes s’efforce de fournir sur le site https://judoroquettes.fr/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu pour responsable des omissions, des erreurs et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent des informations.
Propriété et crédits
Propriété
Tout le contenu présenté sur le site est © Judo Club Roquettes 2020, à l’exception de certaines images ou œuvres qui demeurent la propriété de leur créateur.
Le nom de domaine judoroquettes.fr, le nom et le logo Judo Club Roquettes sont la propriété exclusive du Judo Club Roquettes.
Toutes les autres marques et logos sont la propriété de leur propriétaire légal.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Crédits
Le créateur du site, Amael Parreaux-Ey conserve un droit d’usage pour tout support, à toute fin, y compris commerciale et à durée indéterminée sur l’ensemble de sa création.
Le Judo Club Roquettes est responsable de la vérification du bon respect des droits de propriété intellectuelle concernant les œuvres utilisées sur le site.
Responsabilité
La rédaction du présent document est contrôlée et pilotée par le Judo Club Roquettes, qui en assume l’entière responsabilité.
Le Judo Club Roquettes ne pourra être tenu responsable d’aucun dommage direct ou indirect causé à l’utilisateur et ou son matériel lors de l’accès au site https://judoroquettes.fr/, quelle qu’en soit la cause. Il en va de même pour les dommages résultant de l’usage du site https://judoroquettes.fr/ et de son contenu.
Des systèmes de recueil d’information (formulaires) sont à la disposition des utilisateurs. Le Judo Club Roquettes se réserve le droit de supprimer, sans information préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, le Judo Club Roquettes se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
Confidentialité et gestion des données
La gestion de la confidentialité et la protection des données personnelles, y compris les données sensible au sens du Règlement européen Général sur la Protection des Données (RGPD) sur le site https://judoroquettes.fr/, est régie par la politique de confidentialité du Judo Club Roquettes détaillée ci-dessous, conformément à la législation en vigueur. En utilisant le site https://judoroquettes.fr/, l’utilisateur admet en avoir pris connaissance et la respecter.
Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige consécutif ou lié à l’utilisation du site https://judoroquettes.fr/ est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Toulouse.
Glossaire
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site https://judoroquettes.fr/.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
***
Politique de Confidentialité-RGPD – Judo Club Roquettes
En cours de rédaction.